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Les « brevets blockchain » : état des lieux et perspectives
La blockchain, technologie souvent associée au mouvement libertarien, semble s’opposer, par principe, à une monopolisation par les brevets. Cette opposition initialement étanche entre la liberté des protocoles blockchain et leur réservation par ce type droit de propriété industrielle, n’est plus à ce jour aussi figée. Les technologies mises en œuvre par la blockchain - registre distribué dans un réseau pair à pair, algorithmes de consensus de validation des nouvelles entrées dans ce registre, procédés cryptographiques pour sécuriser les échanges de transactions - intéressent de plus en plus certains déposants de brevets.
Le domaine des télécommunications montre que des brevets peuvent porter sur ce type de technologies innovantes et décentralisées. Les protocoles Internet, qui ont permis de décentraliser l’information et les communications, ont par exemple fait l’objet de nombreux brevets et ce, dès leurs origines.
Les protocoles blockchain qui visent la décentralisation des transactions pourraient emprunter cette même voie. Une course aux brevets de plus en plus prégnante se dessine dans le paysage des « inventions blockchain ». Craig Steven Wright - l'autoproclamé « inventeur » du bitcoin – s’est vu à cet égard délivrer, le 8 février 2018, un des premiers brevets européens relatif aux registres et méthodes de gestion automatisée de smart contracts (reposant sur la blockchain).
Cette ruée vers les brevets invite à une analyse de la stratégie des acteurs de la blockchain vis-à-vis de l’utilisation de ceux-ci. C’est pourquoi, il se pose la question de savoir si, et comment, cette technologie est compatible avec le droit des brevets.